Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cent déconner
Monsieur François DOUCET
Monsieur Sébastien VIGIER

Numéro de dépôt :
4670696
Date de dépôt :
30/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2030
Cent déconner de François DOUCET

Présentation de la marque Cent déconner

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2020 par monsieur François DOUCET et monsieur Sébastien VIGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cent déconner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Les déposants sont monsieur François DOUCET domicilié(e) 4 rue de la Jarthe - 24750 - TRELISSAC - France et monsieur Sébastien VIGIER domicilié(e) MONTRANY - 24750 - CORNILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALIA, Madame MARIE MARCOTTE domicilié(e) 21 rue d'Algérie - 69001 - LYON - France.

La marque Cent déconner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670696.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cent déconner arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.

François DOUCET a également déposé les autres marques suivantes : 100 Déconner


Monsieur François DOUCET - 4 rue de la Jarthe - 24750 - TRELISSAC - France

Monsieur Sébastien VIGIER - MONTRANY - 24750 - CORNILLE - France


NOVALIA, Madame MARIE MARCOTTE - 21 rue d'Algérie - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Vêtements ; chemises.